Lorsque l’on est transporteur de denrées surgelées, il n’est pas rare que les marchandises que l’on transporte soient affectées à un stockage frigorifique sous douane en vue d’être ensuite acheminées vers la destination suivante. Mais comment fonctionne le stockage frigorifique sous douane ? Que faut-il savoir à ce sujet ? Réponses…
Qu’est-ce qu’un entrepôt douanier ?
Le stockage frigorifique sous douane est un élément de ce que l’on appelle un entrepôt douanier. Son objectif est de stocker les marchandises dans l’attente de leur nouvelle affection et donc que ces dernières reprennent la route ou la mer en vue d’être acheminées vers une nouvelle destination. L’entrepôt douanier ou le stockage frigorifique sous douane dans le cadre des produits frais et surgelés ne sont donc qu’une étape vers l’acheminement final des marchandises. Le dépôt des marchandises se fera suite à l’établissement d’une déclaration en douane afin que ces derniers puissent être stockés. Ils seront bien évidemment sous surveillance douanière dans l’attente de leur nouvelle affectation. L’entrepôt douanier peut être géré par une chambre de commerce, mais également par un port.
Les régimes douaniers économiques
Les régimes douaniers économiques permettent de couvrir différentes fonctions et ne seront donc pas les mêmes selon le besoin. Il y a bien évidemment le stockage, qui permet de stocker ses marchandises dans un local agréé et sous surveillance douanière pour une durée pouvant aller jusqu’à 3 ans. En Côte d’Ivoire, il n’y a pas de droits et taxes à l’importation (plus d’informations sur les modes de stockage sur le blog Entreprise et Compagnie). C’est donc cette typologie de régime douanier que l’on choisira si l’on dispose de denrées périssables et que l’on recherche un stockage frigorifique sous douane. Le stockage frigorifique sous douane permettra de conserver les conteneurs à la bonne température en attendant que ces derniers soient à nouveau acheminés ailleurs.
Il est également possible de procéder à une admission temporaire pour transformation. Ce régime s’adresse aux marchandises qui sont des matières premières ou encore des pièces détachées et qui vont devoir subir une transformation avant que le produit fini puisse être à nouveau expédié.
Il y a également l’admission temporaire ordinaire qui permet de stocker ses marchandises sur une courte durée afin d’être réexportés dans la foulée.
Enfin, il y a également ce que l’on appelle le transit qui permet de stocker sa marchandise pour ensuite que cette dernière soit livrée dans un autre pays.
Il existe donc un régime spécifique pour chaque cas de figure dont les coûts seront bien évidemment variables en fonction du volume de marchandises et de la durée durant laquelle on sollicitera les services de l’entrepôt douanier, mais aussi en fonction du régime choisi (plus d’informations ici).
Qu’il s’agisse d’un stockage frigorifique sous douane ou tout autre type de stockage, il est nécessaire de bien comprendre le fonctionnement des entrepôts douaniers afin de bénéficier du service qui sera le plus adéquat en fonction de ses besoins.
